50's pour toujours Index du Forum

50's pour toujours
Échange d'idées, humour, philatélie, photo, informatique et beaucoup plus.

 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 



 Bienvenue 



 


Date de fondation du forum: 15 avril 2012.
Points du permis
Aller à la page: 1, 2  >
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    50's pour toujours Index du Forum -> fiftiz pour toujours -> Discussion libre
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
indigo


Hors ligne

Inscrit le: 07 Aoû 2015
Messages: 1 963
Localisation: Ile de France

MessagePosté le: Dim 8 Jan - 19:32 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

Points du permis : les perdre... et les récupérer



A l'origine, ils sont douze.



Pour un automobiliste, c'est l'un des capitaux les plus précieux, mais aussi l'un de ceux qui s'épuisent le plus vite. Piqûre de rappel sur ce qui fait perdre et sur ce qui permet de recouvrer tout ou partie de ses points de permis.



1. Un compte qui joue souvent au yo-yo



Mis en place durant l'été 1992, le permis à points concerne les 40 millions de Français titulaires du permis de conduire, quelle que soit la date d'obtention de ce dernier.


En effet, une rumeur persistante laisse croire que ceux qui l'ont obtenu avant l'entrée en vigueur du système de points ne peuvent pas être concernés par ce dernier, au nom de la non-rétroactivité de la Loi. Un ouï-dire totalement injustifié.


Né avec seulement six points, ce fameux permis en compte désormais douze. Du moins, une fois la période probatoire terminée, chaque nouveau conducteur n'en recevant toujours que six lors de sa réussite à l'examen.


Cela vous semble déjà compliqué ? Ce n'est pourtant que le début. En effet, entre les nombreuses façons de gagner des points et les, plus nombreuses encore, possibilités de s'en voir retirer, il est difficile de s'y retrouver.


Et il peut paraître tout aussi compliqué de savoir précisément où l'on en est avec son propre solde.



2. Un égrainage à causes multiples



Pour perdre un ou plusieurs points, il faut naturellement avoir commis l'une des infractions entraînant ce type de retrait.
Selon la gravité, elles sont classées comme contraventions et peuvent alors faire perdre *



Un : (excès de vitesse de moins de 20 km/h, chevauchement de ligne continue...)



Deux (excès de vitesse compris entre 20 et 29 km/h...)



Trois (téléphone, oreillettes ou écouteurs au volant, non-port de la ceinture de sécurité par le conducteur...)



Quatre (non-respect d'un stop ou d'un feu rouge, circulation en sens interdit...) ou......

Six points (alcool au volant, excès de vitesse de plus de 50 km/h)ou...... comme délit (consommation de stupéfiants, délit de fuite...), ce qui entraîne automatiquement le retrait de six points.


Qu'il soit remis en main propre ou envoyé par la poste, chaque procès-verbal indique la perte encourue pour le type d'infractions qui vous est reproché.


Le retrait n'est toutefois pas automatiquement, ni immédiatement effectif. Il a, dans la plupart des cas, lieu au moment où vous réglez l'amende forfaitaire.


Si vous ne le faites pas, vous ne serez évidemment pas exonéré de ce retrait. Si vous ne formulez pas de contestation, vous perdrez ainsi automatiquement vos points 31 jours après l'envoi de l'amende majorée, que vous la payiez ou pas.


Si votre cas doit être jugé par un tribunal, notamment dans le cadre d'une contestation, et que vous êtes reconnu coupable, vos points seront retirés 30 (infraction) ou 45 (délit) jours après l'envoi du recommandé vous notifiant la décision du tribunal dans le cadre d'un jugement par ordonnance pénale, c'est-à-dire une audience où vous n'avez pas été convoqué.


Si l'auteur de l'infraction est convoqué au tribunal, et qu'il se présente ou pas, la perte de points aura lieu 30 jours après le jugement.


Sachez également que même si vous cumulez les infractions, la perte de points globale ne pourra pas dépasser huit.
Attention, il s'agit uniquement du cas d'infractions constatées simultanément. Par exemple, le fait de se faire prendre deux fois en excès de vitesse à quelques minutes d'intervalle n'entre pas dans ce cadre.


Point après point, il est assez rapidement possible de se retrouver avec un solde nul. Dans ce cas, le permis est invalidé pour une période de six mois.


A l'issue de celle-ci, il faudra repasser, et réussir, l'épreuve théorique (Code) pour retrouver son carton rose (qui est désormais une carte plastifiée). Pour les contrevenants en période probatoire, il faudra repasser le Code et la conduite avant de pouvoir reprendre le volant.



3. Reconstituer son capital point : question de temps ou d'argent






Désormais, donc, les nouveaux permis ne sont plus délivrés qu'avec six points. Pour atteindre les douze, il faudra donc patienter trois ans puisque deux points supplémentaires sont attribués chaque année.


A condition toutefois de ne pas commettre d'infraction durant ce laps de temps.


Bonne nouvelle pour les conducteurs passés par la conduite accompagnée, ils gagneront un point supplémentaire chaque année et atteindront donc le capital maximum en deux ans.


Concernant les points perdus suite à une infraction, il est évidemment possible de les récupérer. Le délai pour y parvenir va de six mois à trois ans, à condition, là encore, de ne pas commettre une nouvelle infraction entraînant de retrait de points durant cette période.
Six mois, c'est le délai imparti suite à la perte d'un seul point. Dans presque tous les autres cas de figure, les points perdus seront recrédités après deux ans. 
Si, avant cette échéance, vous êtes à nouveau condamné à une perte de points, le délai pour récupérer les premiers passent de six mois à deux ans si la perte initiale était d'un point, et de deux à trois ans dans tous les autres cas. 
Enfin, si le retrait de points était la conséquence d'une infraction ou d'un délit de quatrième classe, le délai de récupération des points perdus est invariablement fixé à trois ans.
Mais si vous n'avez pas la patience d'attendre si longtemps, ou si votre solde flirte dangereusement avec le zéro, il existe également la possibilité d'effectuer un stage de récupération de points, officiellement baptisé stage de sensibilisation.
A l'issu de ce stage, qui dure deux jours, vous récupérerez quatre points. Mais cette opération, qui doit avoir lieu alors qu'il vous reste, au minimum, un point sur votre permis, n'est réalisable qu'une fois par an.
Facturées de 150 à 250 €, ces cessions sont organisées par des organismes agréés par les Préfectures (liste consultable sur les sites Internet de ces dernières).
Facultative, cette démarche peut toutefois être imposée dans deux cas. Par exemple si vous êtes en période probatoire et que vous commettez une infraction entraînant le retrait de trois points ou plus.
Le Procureur de la République peut également vous obliger à effectuer un stage de ce type, soit en remplacement d'une autre sanction, soit en complément de celle-ci. Mais ce stage ne vous fera alors gagner aucun point
_________________
On n’est pas vieux tant qu’on cherche.
Jean Rostand.


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Dim 8 Jan - 19:32 (2017)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Omphale


Hors ligne

Inscrit le: 17 Juil 2012
Messages: 9 490
Localisation: Ria

MessagePosté le: Dim 8 Jan - 19:52 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

j'ai le permis, intact, mais je triche, je n'ai pas de voiture
_________________
"attends d'avoir traversé la rivière avant de dire que le crocodile a une sale gueule" (Joseph Andjou)


Revenir en haut
indigo


Hors ligne

Inscrit le: 07 Aoû 2015
Messages: 1 963
Localisation: Ile de France

MessagePosté le: Dim 8 Jan - 20:25 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

Okay   C'est un bon moyen pour garder ses points. Mort de Rire
 
_________________
On n’est pas vieux tant qu’on cherche.
Jean Rostand.


Revenir en haut
Ninete
Administrateur

En ligne

Inscrit le: 15 Avr 2012
Messages: 25 566
Localisation: PAS DE CALAIS

MessagePosté le: Dim 8 Jan - 21:03 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

J'ai tous mes points et j'ai une voiture. Ça m'est arrivé d'en perdre un ou deux mais on les récupère vite.
_________________
La règle d'or de la conduite est la tolérance mutuelle, car nous ne penserons jamais tous de la même façon, nous ne verrons qu'une partie de la vérité et sous des angles différents.


Revenir en haut
Auzelles


Hors ligne

Inscrit le: 31 Oct 2012
Messages: 8 362
Localisation: Entre Crau et Camargue

MessagePosté le: Dim 8 Jan - 22:44 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

J'ai tout mes points et j'ai une voiture voire deux si je prends celle de H
_________________


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
indigo


Hors ligne

Inscrit le: 07 Aoû 2015
Messages: 1 963
Localisation: Ile de France

MessagePosté le: Dim 8 Jan - 23:06 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

J'ai perdu quelques points (un par un) pour des stupides dépassements de vitesse de moins de 5 et 10 km/h, ce qui m’énerve le plus, c'est l'argent perdu à chaque fois. Rolling Eyes
_________________
On n’est pas vieux tant qu’on cherche.
Jean Rostand.


Revenir en haut
Anticum


Hors ligne

Inscrit le: 22 Avr 2012
Messages: 9 470
Localisation: var

MessagePosté le: Mar 10 Jan - 17:31 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

C'est vite fait de perdre des points a cause des routes a 90kms qui passent soudain a 70 sur une petite portion: on va détecter les panneaux 9 fois et la 10ème on le voit pas mais c'est justement là qu'il y a un radar! Evil or Very Mad quand aux 30 a l'heure...il faut presque s'arrêter et souvent vous ne detectez ces portions que quand votre voiture fait un bond de rodéo sur le dos d’âne!... et encore ne vous plaignez pas vous pourriez ètre dans une ambulance avec la colonne vertébrale en kit pour affronter ce genre de "ralentisseur"! Evil or Very Mad
_________________
Je n'ai peut-être rien a dire,mais je le dis,pas comme d'autres.


Revenir en haut
indigo


Hors ligne

Inscrit le: 07 Aoû 2015
Messages: 1 963
Localisation: Ile de France

MessagePosté le: Mer 11 Jan - 00:03 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

et encore ne vous plaignez pas vous pourriez ètre dans une ambulance avec la colonne vertébrale en kit pour affronter ce genre de "ralentisseur"


Ça, j'ai connu.... Mad
_________________
On n’est pas vieux tant qu’on cherche.
Jean Rostand.


Revenir en haut
Anticum


Hors ligne

Inscrit le: 22 Avr 2012
Messages: 9 470
Localisation: var

MessagePosté le: Mer 11 Jan - 10:50 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

Les "décideurs" ne pense pas a ça quand ils multiplient les dos d'äne...surtout ceux en ferraille qui mëme a petite vitesse, vous déglingue la voiture,notre maire n'en a pas voulu sur sa commune.
_________________
Je n'ai peut-être rien a dire,mais je le dis,pas comme d'autres.


Revenir en haut
roberto


Hors ligne

Inscrit le: 21 Déc 2012
Messages: 10 978
Localisation: Montbéliard-Sochaux

MessagePosté le: Mer 11 Jan - 15:04 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

J'ai mes points en totalité , jamais perdu plus de 2 .


Maintenant je suis (un peu) moins fou au volant .


Mais lorsque je flirtais avec les grandes vitesses il y avait beaucoup moins de radars et contrôles .


Revenir en haut
indigo


Hors ligne

Inscrit le: 07 Aoû 2015
Messages: 1 963
Localisation: Ile de France

MessagePosté le: Dim 15 Jan - 19:13 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

Certains ralentisseurs en ville sont intelligents, Ils servent de passages protégés pour les piétons et permettent aux handicapés et aux poussettes d'enfants de passer d'un trottoir à l'autre sans avoir à piquer du nez dans le caniveau.


Accessoirement ils limitent le stationnement sauvage des:  "J'en ai pour une minute ."
_________________
On n’est pas vieux tant qu’on cherche.
Jean Rostand.


Revenir en haut
indigo


Hors ligne

Inscrit le: 07 Aoû 2015
Messages: 1 963
Localisation: Ile de France

MessagePosté le: Dim 15 Jan - 19:17 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

roberto a écrit:
J'ai mes points en totalité , jamais perdu plus de 2 .


Maintenant je suis (un peu) moins fou au volant .


Mais lorsque je flirtais avec les grandes vitesses il y avait beaucoup moins de radars et contrôles .





Et curieusement les voitures étaient moins évolué. Neutral
_________________
On n’est pas vieux tant qu’on cherche.
Jean Rostand.


Revenir en haut
roberto


Hors ligne

Inscrit le: 21 Déc 2012
Messages: 10 978
Localisation: Montbéliard-Sochaux

MessagePosté le: Dim 15 Jan - 20:23 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

indigo a écrit:
roberto a écrit:
J'ai mes points en totalité , jamais perdu plus de 2 .


Maintenant je suis (un peu) moins fou au volant .


Mais lorsque je flirtais avec les grandes vitesses il y avait beaucoup moins de radars et contrôles .







Et curieusement les voitures étaient moins évolué. Neutral


Oh non j'ai eu des voitures super rapides .


Murena


205 GTI 130 CV


504 TI 


J'ai souvent roulé en frôlant les 200 km / H eh oui pour des pointes 


Montbéliard/ La Grande Motte 630 Km en 5 H dont 610 Km autoroute Montbéliard Gallargues /Lunel 


Revenir en haut
Anticum


Hors ligne

Inscrit le: 22 Avr 2012
Messages: 9 470
Localisation: var

MessagePosté le: Lun 16 Jan - 11:59 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

Mon record (de lenteur touristique) une semaine pour aller de Paris a Toulon...nous n'avons pas les mêmes valeurs!  Rolling Eyes
Bon ça c'était pour le plaisir,j'allais plus vite bien sùr pour le travail et comme je faisais en moyenne 50 000kms par ans,a peu près a chaque voyage,je revenais a la maison avec des images horribles plein la tête de gens en morceaux sur le bas coté,des accidents terribles dû a des conducteurs inconscients qui comptaient sur la fiabilité de leur voitures qui étaient loin de celles qu'on a maintenant,ce qui ne les empêchait pas de rouler a des vitesses démentes,sans ceintures avec un freinage et une tenue de route approximatifs;avec tous les accidents que je rencontrais ou les conducteurs et passagers c'étaient fracassés la tête dans le pare-brise,je mettais la ceinture avant que ça soit obligatoire.
_________________
Je n'ai peut-être rien a dire,mais je le dis,pas comme d'autres.


Revenir en haut
Frisepaulette
MODÉRATEUR

En ligne

Inscrit le: 14 Avr 2012
Messages: 17 411
Localisation: France Allier 03

MessagePosté le: Lun 16 Jan - 12:44 (2017)    Sujet du message: Points du permis Répondre en citant

Un de mes très mauvais souvenirs c'est quand j'ai reçu à mon nom un PV et un retrait de  points alors que j'étais hospitalisée la jambe en l'air durant 7 semaines ! C'est G qui venait me voir avec la petite voiture à mon nom ! Sur notre petite route Moulins Bourbon il s'était fait flasher il n'était pas fier en me montrant le PV reçu pour dépassement du 90
Il y en avait tout un tas  qui s'étaient fait prendre à ce même créneau horaire
!
_________________
Tout dans la vie est une question de savoir rire


Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 13:34 (2017)    Sujet du message: Points du permis

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    50's pour toujours Index du Forum -> fiftiz pour toujours -> Discussion libre Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Aller à la page: 1, 2  >
Page 1 sur 2

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com